LE S.A.G.E


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OBSERVATOIRE


DOCUMENTS

Carré vert foncé
Carré bleu 1
Carré gris

OBJECTIF 4.1

DISPOSITION 40 : LIMITER LE RUISSELLEMENT ET L’EROSION DES SOLS EN ZONE RURALE

TYPOLOGIE

Travaux – Entretien/Gestion – Coordination/Étude

CALENDRIER

2014 – 2021

MAITRE D’OUVRAGE

Tous les acteurs du territoire

ESTIMATION FINANCIERE

Investissement : Cf. D26 à 28

Entretien/fonctionnement : Cf. D26 à 28

LIEN REGLEMENT DU SAGE

Article 7

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE

Tout le territoire du SAGE

Se référer aux dispositions D.26 à D.28 relatives à la protection des masses d’eau qui concourent également à limiter le ruissellement et l’érosion des sols en zone rurale.

Extrait réglementaire : Cf. Disposition 26

Carré mauve
Carré bleu 1