LE S.A.G.E


NOS ACTIONS


OBSERVATOIRE


DOCUMENTS

Carré vert foncé
Carré bleu 1
Carré gris

OBJECTIF 4.1

DISPOSITION 43 : COMPENSER TOUTE AGGRAVATION DES RUISSELLEMENTS

TYPOLOGIE

Travaux – Coordination/Étude

CALENDRIER

2014 – 2021

MAITRE D’OUVRAGE

Tous les acteurs du territoire

ESTIMATION FINANCIERE

Investissement : Pas d’estimation

Entretien/fonctionnement : Sans objet

LIEN REGLEMENT DU SAGE

Article 5 – Article 6 – Article 7

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE

Tout le territoire du SAGE

Il est recommandé de ne pas réduire la capacité d’infiltration des sols pouvant résulter de la mise en culture de prairie ou de l’imperméabilisation des sols.

A défaut, il est préconisé de compenser l’aggravation des ruissellements générés en ayant recours à des dispositifs adaptés :

La structure porteuse du SAGE accompagne les acteurs du territoire pour la définition et la mise en place de ces mesures.

Extrait réglementaire : Sans objet

Carré mauve
Carré bleu 1