Travaux – Coordination/Étude
2014 – 2021
Tous les acteurs du territoire
Investissement : Pas d’estimation
Entretien/fonctionnement : Sans objet
Article 5 – Article 6 – Article 7
Tout le territoire du SAGE
Il est recommandé de ne pas réduire la capacité d’infiltration des sols pouvant résulter de la mise en culture de prairie ou de l’imperméabilisation des sols.
A défaut, il est préconisé de compenser l’aggravation des ruissellements générés en ayant recours à des dispositifs adaptés :
La structure porteuse du SAGE accompagne les acteurs du territoire pour la définition et la mise en place de ces mesures.
Extrait réglementaire : Sans objet